Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINICLEAN
Société Occitane de Maintenance – SOCMA, société à responsabilité limitée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3432664
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/06/2026
VINICLEAN de Société Occitane de Maintenance – SOCMA

Présentation de la marque VINICLEAN

Déposée le 2 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Occitane de Maintenance – SOCMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « VINICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Occitane de Maintenance – SOCMA domicilié(e) rue Antoine becquerel - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 800 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque VINICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINICLEAN arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

Société Occitane de Maintenance – SOCMA a également déposé les autres marques suivantes : TURBOPIGEUR


Société Occitane de Maintenance – SOCMA, société à responsabilité limitée unipersonnelle - rue Antoine becquerel - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 353800006


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617470 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-03

Machines-outils et notamment machines à trier pour l'industrie ou l'agriculture ; intruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement), machines agricoles ; installations de criblage, cribleurs, égrappoirs [machines], égreneuses, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; trémies pour le déchargement mécanique, scies (machines) ; robots (machines).Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électriques de contrôle, détecteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.